REMPART
Présentation de la marque REMPART
Déposée le 15 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque REMPART est expirée depuis le 15 juillet 1991.
TREFILUNION Petite Route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14
Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI